Mentions légales / Informations conformément au § 5 TMG
Ramez Nakhla
Maison Zoe e.K Nakhla
Siège social (adresse commerciale officielle) :
Theodor-Brauer-Straße 35
51063 Cologne
Allemagne
Entrepôt (pas d’adresse postale, site uniquement) :
Industriestraße 9
50129 Bergheim
Allemagne
Registre du commerce : HRA 32048
Tribunal d’enregistrement : Tribunal de district de Cologne
Contact
Téléphone : +49 (0) 221 717 315 04
E-mail : info@maison-zoe.com
Internet : www.maison-zoe.com
N° de TVA intracommunautaire
Numéro d’identification TVA conformément au § 27a de la loi allemande sur la TVA (UStG) :
DE309785135
Règlement des litiges
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
Notre adresse e-mail figure ci-dessus dans les mentions légales.
Nous ne sommes ni disposés ni obligés à participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de médiation pour consommateurs.
Responsabilité pour les contenus
En tant que prestataires de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages conformément au § 7 al. 1 TMG. Toutefois, selon les §§ 8 à 10 TMG, nous ne sommes pas tenus de surveiller les informations de tiers transmises ou stockées ni de rechercher des circonstances indiquant une activité illégale.
Les obligations de suppression ou de blocage de l’utilisation d’informations en vertu du droit commun n’en sont pas affectées. Une responsabilité à cet égard n’est toutefois possible qu’à partir du moment où une violation concrète est constatée. Dès notification de telles violations, nous supprimerons immédiatement ces contenus.
Responsabilité pour les liens
Notre site contient des liens vers des sites Internet externes de tiers sur le contenu desquels nous n’avons aucune influence. Par conséquent, nous ne pouvons assumer aucune responsabilité pour ces contenus externes. Le fournisseur ou l’exploitant des pages liées est toujours responsable du contenu de ces pages. Les pages liées ont été contrôlées pour d’éventuelles violations de la loi au moment de la création du lien. Aucun contenu illicite n’était identifiable au moment de la création du lien.
Un contrôle permanent du contenu des pages liées n’est toutefois pas raisonnablement exigible sans indices concrets d’une violation de la loi. Dès la connaissance de violations, nous supprimerons immédiatement ces liens.
Droit d’auteur
Les contenus et œuvres créés par les exploitants de ce site sont soumis au droit d’auteur allemand. La reproduction, le traitement, la distribution et toute forme d’exploitation en dehors des limites du droit d’auteur nécessitent l’accord écrit de l’auteur ou du créateur. Les téléchargements et copies de ce site ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial.
Dans la mesure où les contenus de ce site n’ont pas été créés par l’exploitant, les droits d’auteur de tiers sont respectés. Les contenus de tiers sont notamment signalés comme tels. Si vous deviez néanmoins constater une atteinte au droit d’auteur, veuillez nous en informer. Dès notification, nous supprimerons immédiatement les contenus concernés.
